Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "Economie" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

AIDE À LA CRÉATION-REPRISE D'ENTREPRISES ARTISANALES EN ALSACE : ADAPTATIONS DES CRITERES ET CONVENTION D'APPLICATION DU DISPOSITIF HARMONISE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2011 INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET UNIVERSITAIRE (POLITIQUE F02)

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAHR : CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION DES PARTICIPATIONS DE LA SADE DANS LE CAPITAL D'ALSABAIL

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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